ZAC Cabrières - Avis de mise à disposition du Public 2/3 ::
Projet de la Zone d'Aménagement concerté "Cabrières" sur la Commune de Corneilhan - Pièces 2 - 3 - 4
En application de l’article L.123-19 du Code de l’Environnement, le dossier doit faire l’objet d’une mise à disposition du public par voie électronique pendant une durée de trente jours du 15 mars 2019 au 14 avril 2019 inclus sur le site internet de la commune www.corneilhan.fr
Les documents suivants sont mis à disposition du public :
• le projet de dossier de création de la ZAC,
• l’avis de la MRAE en tant qu’autorité environnementale,
• le mémoire en réponse de la commune à l’avis de la
MRAe.
Toute observation ou demande d’information doivent être adressées à la mairie de CORNEILHAN à l’adresse suivante :
Mme le Maire, 1 place de la Mairie 34490 CORNEILHAN ou par mail, à l’adresse : accueil@corneilhan.fr
Les renseignements se rapportant au projet peuvent être obtenus auprès de Mme le Maire, Isabelle HUGOUNET PULLARA.
Le poids des fichiers étant très volumineux, les fichiers sont répartis en 3 pages sur le site.
Pièce 2 – PLAN DE SITUATION
Pièce 3 – PLAN DE DELIMITATION DU PERIMETRE
Pièce 4 – ZAC Cabrières – Résumé non technique
-
:: Elections Municipales : Date limite d'inscription le 07/02/2020 à minuit.
:: Conseil Municipal - Mardi 10 Décembre 2019
:: ORPHEON : Concert Chant de Noël - Dimanche 15 Décembre 2019.
:: Marché de NOEL de l'Ecole les petites corneilles - Vendredi 13 Décembre 2019
:: OCTAVIA CHANT : Spectacle Musical le 08 Décembre 2019